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uvres
Mireille Delmas-Marty a publié une vingtaine douvrages
de référence, parmi lesquels on peut citer :
- 1986 - Le flou du droit (2ème éd.
2004)
- 1992 - Les grands systèmes de politique
criminelle
- 1994 - Pour un droit commun
- 1996 - Vers un droit commun de lhumanité
(2ème éd. 2005)
- 1998 - Trois défis pour un droit mondial
- 2004 - Les forces imaginantes du droit (I) :
Le relatif et luniversel
- 2006 - Les forces imaginantes du droit (II) :
Le Pluralisme ordonné
- 2007 - Les forces imaginantes du droit (III) :
La refondation des pouvoirs
- 2011 - Les forces imaginantes du droit (IV) : Vers une
communauté de valeurs ?
Ses articles et collaborations à des ouvrages collectifs
dépassent la centaine : touchant initialement
au droit pénal et à la politique criminelle
ils sorientent également vers linternationalisation
du droit, domaine dans lequel ses travaux font mondialement
autorité et sont traduits en plusieurs langues.
1. Ouvrages individuels
- Les sociétés de construction devant
la loi pénale, LGDJ, 1970 (thèse de doctorat).
- Le mariage et le divorce, PUF, coll. Que sais-je ?,
1971 ; 2 e éd. (avec C. Labrusse-Riou),
1979 ; 3e éd. 1989 (aussi en version espagnole).
- Le droit de la famille, PUF, coll. Que sais-je ?,
1976 (aussi en version espagnole) ; 2e éd. (avec
J-P. Branlard), 1980.
- Droit pénal des affaires, PUF, coll. Thémis,
1973 ; 4 e éd. (avec G. Giudicelli-Delage),
2000.
- Les chemins de la répression, lectures du code
pénal, PUF, 1980.
- Modèles et mouvements de politique criminelle,
Economica, 1983 (aussi en versions espagnole, grecque et
portugaise).
- Les grands systèmes de politique criminelle,
PUF, coll. Thémis, 1992 (aussi en version chinoise).
- Punir sans juger De la répression administrative
au droit administratif pénal (avec C. Teitgen-Colly),
Economica, 1992.
- Le flou du droit, PUF, coll. Les voies du droit,
1986 (aussi en version italienne).
- Pour un droit commun, Seuil, 1994 (aussi en version
anglaise).
- Vers un droit commun de lhumanité
(entretien avec Philippe Petit), Textuel, 1996 et 2005.
- Trois défis pour un droit mondial, Seuil,
1998 (aussi en versions chinoise, anglaise et portugaise).
- Leçon inaugurale au Collège de France,
Etudes juridiques comparatives et
internationalisation du droit, Fayard, 2003 (aussi en
versions espagnole, italienne et chinoise).
- Les forces imaginantes du droit - Le relatif et luniversel,
Seuil, septembre 2004.
- Les forces imaginantes du droit (II) - Le Pluralisme
ordonné, Seuil, février 2006.
- Les forces imaginantes du droit (III) - La refondation
des pouvoirs, Seuil, janvier 2007.
- Libertés et sûreté dans un monde
dangereux, Seuil, février 2010.
- Les forces imaginantes du droit (IV) Vers une
communauté de valeurs ?, Seuil, février 2011.
2. Direction douvrages collectifs
- La criminalité des affaires et le Marché
commun, Economica, 1982.
- Raisonner la raison dEtat, PUF, coll. Les
voies du droit, 1989 (aussi en versions anglaise et italienne).
- La mise en état des affaires pénales
(Commission Justice pénale et droits de
lhomme), La documentation française, 1991 (aussi
en version italienne).
- Procès pénal et droits de l'homme -
Vers une conscience européenne, PUF, 1992 (aussi
en version anglaise).
- Quelle politique pénale pour lEurope ?,
Economica, 1993 (aussi en version anglaise).
- Procédures pénales dEurope,
PUF, coll. Thémis, 1995 (aussi en versions italienne,
espagnole, anglaise et portugaise).
- Libertés et droits fondamentaux (avec Cl.
Lucas de Leyssac), Seuil, coll. Points, 1996 ; 2 ème
éd., Essais, 2002.
- Corpus juris portant dispositions pénales pour
la protection des intérêts financiers de lUnion
européenne, Economica, 1997 (version franco-anglaise ;
aussi en versions allemande et hollandaise).
- La mise en oeuvre du Corpus juris dans les Etats membres,
4 vol., Intersentia, 2000-2001 (aussi en version anglaise).
- Vers des principes directeurs internationaux de droit
pénal, Criminalité économique et atteintes
à la dignité de la personne, MSH, 1995
à 2001, vol. 1 - Europe, vol . 2 -Chine, vol. 3 -
Asie, vol. 4 - Institutions internationales, vol. 5 - Bilan
et propositions, vol. 6 - Europe/Pays dIslam, vol.
7 - Les processus dinternationalisation du droit (vol.
1 à 5 publiés simultanément en chinois).
- Juridictions nationales et crimes internationaux
(avec Antonio Cassese), PUF, 2002.
- Crimes internationaux et juridictions internationales
(avec Antonio Cassese), PUF, 2002 (aussi en versions espagnole
et portugaise).
- Variations autour dun droit commun (avec
H. Muir Watt et H. Ruiz Fabri), Premières rencontres
de lUMR de droit comparé de Paris, Société
de législation comparée (SLC), 2002.
- Le clonage humain, droits et sociétés,
recherche franco-chinoise, vol. 1, Introduction
(avec Z. Naigen), SLC, 2002 (aussi en version chinoise).
- Lharmonisation des sanctions pénales
en Europe, (avec G. Giudicelli-Delage et E. Lambert-Abdelgawad),
SLC, 2003.
- Clonage humain, droits et sociétés,
études franco-chinoises, vol. 2, Comparaison
(avec Z. Naigen), SLC, 2004 (aussi en version chinoise).
- Critique de lintégration normative,
Ecole doctorale de droit comparé de lUniversité
de Paris 1, PUF, 2004.
- Les sources du droit international pénal :
l'expérience des tribunaux pénaux
internationaux et le statut de la Cour pénale internationale
(avec E. Fronza et E. Lambert-Abdelgawad), SLC, 2005.
- Mireille Delmas-Marty et les années UMR,
SLC, 2005.
- Pour un nouvel imaginaire politique, (avec E.
Morin, R. Passet, R. Petrella et P.
Viveret), Fayard, 2006.
- La Chine et la démocratie (avec P. E. Will),
Fayard, 2007.
- Les Chemins de lharmonisation pénale
/ Harmonising Criminal Law (avec M. Pieth et Ulrich
Sieber. Coord. J. Lelieur), SLC, 2008.
- Regards croisés sur linternationalisation
du droit, France-Etats-Unis (avec S.
Breyer), SLC, 2009.
- Le crime contre lhumanité (avec I.
Fouchard, E. Fronza et L. Neyret), PUF, Que sais-je ?,
2009.
- Terrorismes. Histoire et droit (avec H. Laurens),
CNRS, 2010.
3. Participation à des ouvrages collectifs
- « Le droit au silence en procédure
pénale », in Mélanges Jacques
Teneur, Travaux de l'Université de Lille II,
1977, p. 273 s.
- « La délinquance écologique,
Aspects de politique criminelle », in La délinquance
écologique, Travaux de l'Université de
Nice, 1979, p. 185 s.
- « Orientations de la politique législative
en matière d'environnement : évolution
des concepts de responsabilité pénale »,
in Tendances actuelles de la politique et du droit de
l'environnement, IUCN, Suisse, 1980, p. 265 s.
- « Les propositions de la Commission de révision
du Code pénal sur la récidive »,
in Le récidivisme, XXIe Congrès de
l'Association française de criminologie, PUF, Faculté
de droit de Poitiers, 1984, p. 237 s.
- « L'enjeu d'un code pénal, réflexions
à propos de l'inflation des lois pénales »,
in Mélanges Legros, Bruxelles, 1985, p. 165
s.
- « Organiser le multiple en politique criminelle »,
in Criminal Law in Action, Kluwer, 1986, pp. 101-109.
- « Droits de l'homme et conditions de validité
d'un droit de l'expérimentation
humaine », in Expérimentation biomédicale
et droits de l'homme, PUF, 1988, p. 153 s.
- « Légalité pénale et
prééminence du droit selon la Convention européenne
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
fondamentales », in Mélanges A. Vitu,
Cujas, 1989, p. 151 s.
- « La jurisprudence du Conseil constitutionnel
et les principes fondamentaux du droit pénal proclamés
par la Déclaration de 1789 », in La
déclaration des droits de l'homme et la jurisprudence,
PUF, 1989, p. 151 s.
- « L'influence du droit communautaire sur les
systèmes de droit pénal interne »,
Séminaire des Communautés européennes,
novembre 1989, in La protection juridique des intérêts
financiers de la Communauté, doc. Commission
CEE, Bruxelles, 1990 (versions bilingue français/anglais).
- « Les conditions de rationalité d'une
dépénalisation partielle du droit pénal
de l'entreprise », Bilan et perspectives de
droit pénal dans l'entreprise, Economica, 1990,
p. 89 s.
- « La "matière pénale" »,
in L'enseignement des sciences criminelles aujourd'hui,
Ch. Lazerges (dir.), Erès, 1991, p. 15 s.
- « L'imprécis et l'incertain, esquisse
d'une recherche sur logiques et droit », in Lire
le droit : langue, texte, cognition, D. Bourcier
et P. Mackay (dir.), LGDJ, 1992, p. 109 s. (avec J-F. Coste).
- « La Convention européenne des droits
de l'homme et le droit pénal de fond »,
in Droit pénal européen, Mélanges
en l'honneur du Professeur Levasseur, 1992, p. 91 s.
- « Politique criminelle », in Dictionnaire
encyclopédique de théorie et sociologie du
droit, 2e éd., A.G. Arnaud (dir.), LGDJ, 1993,
p. 455 s.
- « Incompatibilités entre systèmes
juridiques et mesures d'harmonisation », in Séminaire
sur la protection juridique des intérêts financiers
de la communauté, Bruxelles, 1994, pp. 59-132.
- « Politique criminelle d'Europe »,
in Towards Universal Law, Juridiska Fakulteten i
Uppsala, Insters Forlag, 1995, pp. 55-81 (aussi résumé
en anglais).
- « Le nouveau code pénal français,
textes et contexte », in Valore e principi
della codificazione penale - Le esperienze italiana, espagnola
e francese in confronto, Cedam, 1995, p. 41 s.
- « Du procès pénal (cinq critiques
et cinq propositions) », in La justice pénale
en France, Académie des sciences morales et politiques,
1996, p. 51 s.
- « La corruption et l'Etat de droit »,
in L'Etat de droit, Mélanges Braibant, Dalloz,
1996, p. 715 s. (avec P. Truche).
- « Pluralisme et traditions nationales »,
in Quelle Europe pour les droits de l'homme, Bruylant,
1996, p. 81 s.
- « Justice télévisée ou
médias justiciers », in Mélanges
Braunschweig, Litec, 1997, p. 133 s.
- « Les défis dun droit pénal
européen », Function and future of
European Law, V. Heiskanen et K. Kulovesi (éd.),
Université dHelsinki, 1999, p. 185 s.
- « L'ébauche d'un droit pénal
économique européen : de la Convention
interétatique au Corpus Juris supraétatique »,
in Philosophie du droit et droit économique, Mélanges
Farjat, éd. Frison Roche, 1999, pp. 121-138.
- « Certitude et incertitudes du droit »,
in Le clonage humain, Seuil, 1999, pp. 67-97 et 99-116
(avec H. Atlan, M. Augé, R. Droit et N. Fresco) (aussi
en versions grecque et chinoise).
- « La pénalisation internationale des
activités économiques : un espace à
géographie variable », in La mondialisation
du droit, E. Loquin et C. Kessadjian (dir.), travaux
du Centre de recherches sur le droit des sociétés
et des investissements internationaux, vol. 19, Litec, 2000,
pp. 400-414 (aussi en version anglaise).
- « Le rôle du juge européen dans
la renaissance du jus commune », in Mélanges
Ryssdal, Carl Heymanns Verlag KG, 2000, pp. 397-414.
- « Besoins et moyens de création dun
droit pénal européen », in Das
Corpus Juris als Grundlage eines Europaïschen Strafrechts,
B. Huber (Hrsg.), edition iuscrim, Max-Planck- Institut,
Freiburg-im-Brisgau, 2000, pp. 33-46.
- « Le phénomène de lharmonisation,
lexpérience contemporaine », Lharmonisation
du droit des contrats, Economica, 2000, p. 18 s.
- « La place dun droit pénal commun
dans la construction européenne », in
La sanction du droit, Mélanges Couvrat, PUF,
2001, pp. 229-242.
- « Conférence inaugurale du Cours international »,
in Commerce mondial et protection des droits de lhomme,
Institut René Cassin, Bruylant, 2001, pp. 1-18.
- « Droit comparé et droit international :
interactions et internormativité », in
La justice pénale internationale entre passé
et avenir, M. Chiavario (dir.), Dalloz / Giuffré,
2003, pp. 11-26.
- « La grande complexité juridique du
monde », in Etudes en lhonneur de Gérard
Timsit, Bruylant, Bruxelles, 2004, pp. 89-106 (aussi
en version italienne).
- « Le rôle des droits de lhomme
face au désordre mondial », in Liberté,
justice, tolérance, Mélanges Cohen-Jonathan,
Bruylant, 2004, pp. 635-651.
- « Mondialisation et internationalisation des
tribunaux », in Apprendre à douter,
Mélanges Lombois, Presses de lUniversité
de Limoges, PULIM, 2004, pp. 783-795.
- « Une utopie réaliste »,
in La justice dun siècle à lautre,
J.P. Royer (dir.), PUF, Coll. Droit et Justice, 2003, pp.
297-305.
- « Universalisme des droits de lhomme
et globalisation », in Agir pour le Sud,
maintenant ! Pour une autre approche des relations
Nord-Sud, M. Aubry (coord.), éditions de laube,
2005, pp. 115-131.
- « Plurijuridisme et mondialisation :
Vers un pluralisme ordonné », in Le
plurijuridisme, J-L. Bergel (dir.), Actes du VIII ème
congrès de l'Association
internationale de Méthodologie juridique (Aix-en-Provence,
4-6 septembre 2003), Presses Universitaires d'Aix-Marseille,
2005.
- « La dimension sociale de la mondialisation
et les transformations du champ
juridique », in Délocalisations, normes
du travail et politique demploi. Vers une mondialisation
plus juste ?, P. Auer, G. Besse et D. Meda (dir.),
La Découverte, 2005, pp. 245-260.
- « Forces & faiblesses de luniversalisme
juridique », in LUniversel & les
droits de lhomme, Xème Université
dAutomne de la LDH, pp. 12-18 (in http://www.ldh-france.org/media/actualites/ACTES%20UA%202004%202e%20version.pdf).
- « Lintégration du droit pénal
en Europe », in Multiculturalismo, diritti
umani, pena, A. Bernardi (dir.), Giuffrè, Milan,
2006, pp. 1-16 (aussi en version italienne).
- « La mondialisation du droit pénal »,
in Le Champ pénal, Mélanges en lhonneur
du Professeur Reynald Ottenhof, Dalloz, 2006.
- « Réflexions sur lhybridation
en procédure pénale : nécessité
du droit comparé à lheure de linternationalisation
pénale », Mélanges en lhonneur
de Bernard Bouloc, Dalloz, 2006.
- « Mondialisation et crise du pouvoir »,
Les sciences sociales en mutation, Auxerre, Ed. Sciences
Humaines / Diffusion Presses Universitaires de France, 2007,
pp. 115-128.
- « L'hybridation en procédure pénale »,
Actes du Colloque Practising Criminal Justice and Comparative
Criminal Law in Europe: Criminal Justice Information Systems,
2007.
- « Le droit pénal comme éthique
de la mondialisation », in S. Manacorda &
A. Nieto (eds), Criminal Law between War and Peace,
Ediciones de la Universidad de Castilla-La Mancha, 2009,
pp. 25-36.
- « Post-scriptum sur les forces imaginantes
du droit », in C. Thibierge (dir.), La force
normative Naissance dun concept, LGDJ,
2009, pp. 847-852.
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