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Travaux académiques
Notice
- Notice sur la vie et les travaux de Henri Batiffol,
séance du 6 juillet 1992.
Séance solennelle
- "Le
rôle et la place de l'Etat au début du XXIe
siècle", discours du président
lors de la séance solennelle de l'Académie
le lundi 13 novembre 2000.
- "Vers une nouvelle culture juridique européenne
?", dans La formation d'une culture européenne,
séance publique annuelle des cinq académies,
26 octobre 1993.
Séances ordinaires
- Pour
ou contre les Autorités administratives indépendantes,
communication présentée devant l'Académie
les lundi 29 octobre 2007.
- L'amendement
Wallon, discours prononcé en hommage à
Henri-Alexandre Wallon, séance du lundi 11 octobre
2004, Institut de France, Grande Salle des séances.
- "Les politiques publiques contractuelles", Revue des
sciences morales et politiques, 1995/3.
- "Le cumul des mandats électifs", Revue des sciences
morales et politiques, 1995/2 (avec Jean Tulard et Jean
Cluzel).
Groupe de travail
Textes et discours académiques divers
- "L'exécutif et l'autorité judiciaire", dans
La justice pénale en France, sous la direction
de Jean Foyer, Paris, 1996.
- "Age et limite d'âge", dans Aspects du vieillissement
: des effets socio-économiques à la biologie
moléculaire, Paris, 1996.
- Introduction au colloque Souveraineté de l'Etat
et interventions internationales, sous sa direction,
Fondation Singer-Polignac, 1996.
- "Les atteintes à l'ordre public", dans L'ordre
public, sous la direction de Raymond Polin, Paris, 1995.
- "L'abus du juridisme en droit administratif", dans Les
abus du juridisme, Publications de l'Institut de France,
1995
- "Le rôle direct du citoyen dans le système
constitutionnel"; dans La réforme de la Constitution,
Publications de l'Institut de France, 1993.
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