Travaux académiques

Notice

• Notice sur la vie et les travaux de Suzanne Bastid, séance du 4 février 1997.

Séance solennelle

• Discours d'installation de Mma Dora Bakoyannis comme membre associé étranger de l'Académie, séance du lundi 9 mars 2009.

• Destinée du Code civil, "Bicentenaire du Code civil", lundi 15 mars 2004.

Séances hebdomadaires

• L'autorité dans la démocratie, communication prononcée le lundi 22 mars 2010
  
  

• La responsabilité civile et pénale du médecin, séance du lundi 25 juin 2007.
  
  
• Juillet 1901 - Juillet 2001 : repenser une loi centenaire, séance du lundi 2 juillet 2001.
  

Groupe de travail

François Terré anime un groupe de travail au sein de l'Académie. Un premier rapport a déjà été publié sur le Droit de la Famille.
Il travaille actuellement sur un projet de Recodification du droit de la consommation.

Textes et discours divers

• "L'évolution du droit du travail", dans Travail et emploi, Revue des sciences morales et politiques, hors-série, 1998
• "L'immigration clandestine et les sans-papiers" dans Morales et politiques de l'immigration, sous la direction de Jacques Dup‚quier, Paris, 1997.
• "Le contrat à la fin du XXe siècle", Revue des sciences morales et politiques, 1995/3.
• "Etat de droit ou société contentieuse", dans Les abus du juridisme, sous la direction de Jean Foyer, Paris, 1995